Conditions Générales de Vente (CGV) pour le site de vente en ligne Kam B
- Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société [Nom de la société], ci-après dénommée “Kam B”, et tout utilisateur du site Internet www.kam-b.fr, ci-après dénommé “le Client”. Ces conditions s’appliquent exclusivement à la vente en ligne de produits de mode et d’accessoires via le site Kam B.
- Commande
Le Client peut passer commande sur le site www.kam-b.fr. En validant sa commande, le Client déclare accepter l’intégralité des présentes CGV. Kam B se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
- Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement accepté par Kam B au moment de la commande.
- Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les délais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande. En cas de retard de livraison, le Client sera informé dans les meilleurs délais.
- Frais de Port
Les frais de port sont à la charge du Client et sont calculés en fonction du poids total de la commande ainsi que de la destination de livraison. Ces frais sont indiqués lors du processus de commande.
- Retours
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, conformément à la législation en vigueur. Les frais de retour des produits sont à la charge exclusive du Client.
- Conditions de Retour
Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine, avec leurs étiquettes et emballages d’origine. Kam B se réserve le droit de refuser le remboursement ou d’appliquer une décote en cas de détérioration du produit due à une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.
- Remboursement
Le remboursement des produits retournés sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits par Kam B. Le remboursement s’effectuera selon le moyen de paiement utilisé par le Client lors de la commande.
- Données Personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité disponible sur le site www.kam-b.fr.
- Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.